CGIS S.A - Réalisations 2019-2020, axe 2 : Se positionner avec une offre de produits et services novatrice intégrée et à forte valeur ajoutée - Constitution d'une assiette foncière. Plus d'informations :
Aménagement urbain : la Magzi veut élargir son assiette foncière en créant une zone industrielle à Minim-Martap
Le CICES Délesté De 77 Ha Sur 107 Ha D'assiette Foncière – SENDirect
ACTUALITÉ JURISPRUDENTIELLE EN MATIÈRE D'URBANISME ET D'URBANISME COMMERCIAL
Mise en place d'une série de mesures
Terme Sud : Macky Sall affecte l'assiette foncière à l'Armée, selon Sidiki Kaba
Vente de l'assiette foncière de l'aéroport de Yoff, c'est officiellement lancé
LPA : l'assiette foncière est disponible à Alger - Algerie Eco
Wilayas du Sud : une 3e assiette foncière destinée à l'investissement agricole - Algerie Eco
QUELLE EST L'ASSIETTE FONCIÈRE PRISE EN COMPTE POUR L'INSTRUCTION D'UNE DIVISION PRIMAIRE ? - Cridon Nord Est
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Demander l'assiette de l'impôt sur le foncier bâti, le foncier non bâti, la contribution globale unique (CGU), la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et les autres impôts directs | Sénégal Services
Diourbel - manque d'assiette foncière, faiblesse des moyens : 5 communes vers l'intercommunalité - Sud Quotidien
Sénégal/ Economie : Comment Macky Sall compte élargir l'assiette foncière et douanière et combattre la fraude fiscale? | Land Portal
Bradage de l'assiette foncière de l'Esea de l'Ucad : levée de boucliers - Sud Quotidien
Notion d'assiette foncière : l'existence des lots-volumes réfutée en fiscalité?
Terrain d'assiette composé de deux unités foncières distinctes à la date de délivrance du permis de construire - JURISURBA
Assiette foncière de 1200 ha attribuée au port de Ndayane. Document obtenu auprès du Bureau des Impots et Domaines de Mbour lors de l'enquête commodo - incommodo N°1406/MFB/DGID/DD du 25 septembre 2019. -
Répartition de l'« assiette foncière » de l'arrondissement historique... | Download Scientific Diagram
Recensement des besoins d'assiette foncière. – Chambre de Wilaya du Sahel
Annexe Délibération
Algérie/ Troublante affaire d'assiette foncière | Land Portal
Assiette foncière de Diass : L'édile sollicite la modification des décrets présidentiels
Division primaire et permis de construire : le Conseil d'Etat ne casse pas l'assiette ! - Droit public immobilier & énergie
